Mentions légales

En vigueur au 10/09/2019

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site pneumo-glacis.lu les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site www.pneumo-glacis-lu par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales (réalisé sur https://www.legalplace.fr).

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’éditeur

L'édition du site pneumo-glacis.lu est assurée par l'Association "Pneumologie du Glacis" dont le siège social est situé au 1 rue des Glacis L-1628 Luxembourg, numéro de téléphone 28 22 52 84-1, adresse e-mail : info@pneumo-glacis.lu.

Le créateur du site web et de la publication est Houda-Hélène Lefrique. L'association peut modifier son site internet également.

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L'hébergeur du site pneumo-glacis.lu est la Société Jimdo Jimdo GmbH, dont le siège social est situé au Stresemannstraße 375 - 22761 Hamburg - Germany

ARTICLE 3 : L’accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site pneumo-glacis.lu ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 5 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelles

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du sitepneumo-glacis.lu, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.